VOUS POURRIEZ AUSSI AIMER
TAGS ASSOCIÉS
actions  capital  entreprise  exemple  inflation  intérêt  investisseurs  notation  obligation  obligations  rendement  risque  sécurité  valeur  émise  
DERNIÈRES PUBLICATIONS

Classement des obligations : comment s’y retrouver dans ce labyrinthe financier ?

Si vous pensiez que toutes les obligations se valaient, préparez-vous à un choc. Parce que derrière les chiffres et les acronymes se cache un système de hiérarchie qui peut faire la différence entre un placement tranquille et une catastrophe en costume-cravate.

Qu’est-ce qu’une obligation, au juste ? (Et pourquoi ça ressemble à un prêt… mais en plus compliqué)

Une obligation, c’est un bout de papier – ou plus souvent, une ligne dans un tableau Excel – qui dit : "Je te prête de l’argent, et en échange, tu me paies des intérêts jusqu’à ce que tu me rendes la mise." Sauf que, contrairement à un prêt bancaire classique, ici, le prêteur (vous), c’est n’importe qui : un particulier, un fonds de pension, une banque centrale, ou même votre voisin qui a gagné au Loto et cherche à placer ses millions.

Mais attention : toutes les obligations ne naissent pas égales. Leur valeur dépend de qui les émet, combien de temps elles durent, et surtout… si l’émetteur a les moyens de rembourser. Parce que, soyons clairs, une obligation grecque en 2010 et une obligation allemande en 2024, ce n’est pas exactement la même paire de manches.

Les trois piliers qui définissent une obligation

Pour comprendre comment elles sont classées, il faut d’abord saisir ce qui les distingue. Trois critères sautent aux yeux :

L’émetteur, d’abord. Une obligation peut être émise par un État (on parle alors d’obligation souveraine), une entreprise (obligation corporate), une collectivité locale, ou même une institution supranationale comme la Banque européenne d’investissement. Et croyez-moi, une dette émise par Apple ne se négocie pas comme une dette émise par la Grèce.

La durée, ensuite. Certaines obligations arrivent à échéance dans six mois, d’autres dans cinquante ans. Entre les deux, il y a un monde : une obligation à court terme, c’est un peu comme un prêt entre amis – ça se rembourse vite, mais les intérêts sont maigres. Une obligation à long terme, en revanche, c’est un mariage financier : plus risqué, mais potentiellement plus rentable.

Le taux d’intérêt, enfin. Ou plutôt, la façon dont il est calculé. Certaines obligations offrent un taux fixe (vous savez dès le départ combien vous allez toucher), d’autres un taux variable (qui suit l’inflation ou un indice de référence), et certaines, les fameuses obligations zéro-coupon, ne versent rien du tout… jusqu’au remboursement final, où vous touchez tout en une fois. (Oui, c’est aussi excitant que ça en a l’air.)

Pourquoi ces critères changent tout

Prenez une obligation d’État allemande à dix ans, avec un taux fixe de 2%. Elle est considérée comme ultra-sûre, presque ennuyeuse. Maintenant, prenez une obligation émise par une start-up en biotech, à cinq ans, avec un taux variable indexé sur le cours de l’action. Là, on est dans un tout autre registre : le potentiel de gain est énorme… mais le risque de tout perdre aussi. Et c’est précisément cette différence qui explique pourquoi certaines obligations valent 100 euros quand d’autres en valent 20.

Le problème, c’est que la plupart des investisseurs regardent les obligations comme s’il s’agissait de simples produits d’épargne. Or, c’est une erreur. Parce qu’une obligation, ce n’est pas un livret A : c’est un contrat, avec des clauses, des risques, et parfois des pièges.

La notation financière : le bulletin de notes des obligations (et pourquoi il ne faut pas toujours s’y fier)

Si vous avez déjà jeté un œil à une fiche d’obligation, vous avez forcément croisé ces lettres mystérieuses : AAA, BBB, CC, D. Ce sont les notes attribuées par les agences de notation – Moody’s, Standard & Poor’s, Fitch – qui évaluent la capacité d’un émetteur à rembourser sa dette. En théorie, c’est simple : plus la note est haute, plus l’obligation est sûre. En pratique, c’est un peu plus nuancé.

Comment fonctionne le système de notation ?

Les agences de notation utilisent une échelle qui va de AAA (la crème de la crème, réservée aux États les plus solides et aux entreprises les plus stables) à D (défaut de paiement, autrement dit : "ne comptez plus sur votre argent"). Entre les deux, il y a toute une gamme de notes, avec des nuances subtiles :

- Investment Grade (AAA à BBB-) : Obligations considérées comme sûres, idéales pour les investisseurs prudents. Les taux d’intérêt sont bas, mais le risque aussi.

- Speculative Grade (BB+ à D) : Obligations à haut rendement, mais aussi à haut risque. On les appelle aussi "junk bonds" (obligations pourries), un terme qui en dit long sur leur réputation. Pourtant, certaines rapportent tellement qu’elles attirent les investisseurs audacieux.

Le souci, c’est que ces notes ne sont pas gravées dans le marbre. Une entreprise notée BBB+ aujourd’hui peut se retrouver en CCC demain si ses résultats déçoivent. Et un État noté AAA peut voir sa note dégradée du jour au lendemain en cas de crise politique ou économique. (L’exemple de la France, passée de AAA à AA en 2012, est encore dans toutes les mémoires.)

Pourquoi les agences de notation ont mauvaise presse

Si les agences de notation sont si importantes, c’est parce qu’elles influencent directement le coût de la dette. Une entreprise notée BBB- paiera des intérêts plus élevés qu’une entreprise notée AAA, car les investisseurs exigent une prime de risque. Mais leur réputation a été sérieusement écornée après la crise de 2008, où elles ont été accusées d’avoir sous-estimé les risques des produits financiers toxiques.

Et puis, il y a les conflits d’intérêts. Les agences sont payées par les émetteurs qu’elles notent. Autrement dit, c’est un peu comme si un élève payait son professeur pour avoir une bonne note. (Spoiler : ça ne donne pas toujours des résultats fiables.)

Résultat : beaucoup d’investisseurs prennent les notes avec des pincettes. Certains préfèrent se fier à leurs propres analyses, d’autres aux indicateurs macroéconomiques, et d’autres encore… à leur instinct. (Ce qui, soit dit en passant, n’est pas toujours une bonne idée.)

La durée de vie des obligations : pourquoi le temps est un facteur clé (et comment il peut tout faire basculer)

Une obligation, c’est comme un vin : plus elle vieillit, plus elle peut prendre de la valeur… ou tourner au vinaigre. Tout dépend de sa durée de vie, ou "maturité", comme disent les financiers. Et là encore, les différences sont abyssales.

Obligations court terme vs. long terme : le match

Les obligations à court terme (moins de cinq ans) sont souvent perçues comme moins risquées. Pourquoi ? Parce que l’émetteur a moins de temps pour faire faillite, et que les taux d’intérêt ont moins de chances de varier brutalement. En revanche, leurs rendements sont généralement modestes. C’est le choix des investisseurs qui privilégient la sécurité à la performance.

Les obligations à long terme (dix ans et plus), en revanche, sont un pari sur l’avenir. Leurs taux d’intérêt sont plus élevés, mais elles sont aussi plus sensibles aux fluctuations des marchés. Une hausse des taux directeurs ? Votre obligation perd de la valeur. Une crise économique ? Même punition. En revanche, si tout se passe bien, vous pouvez empocher des gains substantiels.

Prenez les obligations américaines à 30 ans, par exemple. En 2020, leur rendement était d’environ 1,5%. En 2023, il frôlait les 4%. Pour un investisseur qui les avait achetées en 2020, ça a été une sacrée douche froide : la valeur de ses obligations a chuté de près de 30% en quelques mois. (Autant dire que ça calme.)

La sensibilité aux taux d’intérêt : le piège invisible

Le vrai danger avec les obligations à long terme, c’est leur duration – un concept un peu technique, mais crucial. La duration mesure la sensibilité d’une obligation aux variations des taux d’intérêt. Plus elle est élevée, plus l’obligation est volatile.

Par exemple, une obligation à 10 ans avec un taux fixe de 3% aura une duration d’environ 8. Cela signifie que si les taux d’intérêt augmentent de 1%, la valeur de l’obligation baissera d’environ 8%. (Oui, c’est mathématique. Non, ce n’est pas négociable.)

Du coup, les investisseurs qui achètent des obligations à long terme jouent un peu à la roulette russe : ils parient que les taux ne vont pas monter. S’ils ont raison, ils gagnent. S’ils ont tort, ils perdent. Et comme personne ne peut prédire l’avenir avec certitude, autant le dire clairement : c’est un jeu dangereux.

Les émetteurs : qui peut vraiment vous rembourser ? (Spoiler : pas tous)

Toutes les obligations ne se valent pas parce que tous les émetteurs ne se valent pas. Un État stable comme l’Allemagne ou le Canada n’a pas les mêmes garanties qu’une entreprise en difficulté ou qu’un pays en crise. Et c’est là que les choses se compliquent.

Les obligations souveraines : le refuge (en apparence) des investisseurs prudents

Les obligations d’État sont souvent considérées comme les plus sûres. Après tout, un pays ne peut pas faire faillite comme une entreprise, n’est-ce pas ? (Sauf que si, bien sûr. Demandez à l’Argentine, qui a fait défaut neuf fois depuis son indépendance.)

En réalité, la sécurité d’une obligation souveraine dépend de plusieurs facteurs :

- La stabilité politique : Un pays en guerre ou en crise institutionnelle aura du mal à rembourser sa dette. (L’exemple du Venezuela, dont les obligations valent aujourd’hui quelques centimes, est édifiant.)

- La croissance économique : Un pays en récession aura plus de mal à générer les revenus nécessaires pour honorer ses engagements.

- La monnaie : Une obligation émise en dollars est généralement plus sûre qu’une obligation émise en monnaie locale, car elle est moins exposée aux dévaluations.

Prenez les obligations allemandes, les fameux "Bunds". Elles sont notées AAA, leur rendement est faible, mais leur sécurité est quasi légendaire. À l’autre extrémité du spectre, les obligations grecques de 2012 offraient des rendements de 30%… parce que personne ne croyait que la Grèce pourrait rembourser. (Spoiler : elle a remboursé, mais après une restructuration douloureuse.)

Les obligations corporate : quand les entreprises jouent les banques

Les obligations émises par les entreprises sont un autre monde. Certaines sont aussi sûres que des obligations d’État, d’autres sont de véritables bombes à retardement.

Les blue chips (les grandes entreprises stables comme Microsoft ou LVMH) émettent des obligations notées investment grade, avec des rendements modestes mais une sécurité relative. À l’inverse, les junk bonds (émis par des entreprises en difficulté ou en forte croissance) offrent des rendements élevés… mais avec un risque de défaut bien réel.

Le cas de Tesla est intéressant. En 2020, l’entreprise a émis des obligations à cinq ans avec un taux de 5,3%. À l’époque, certains investisseurs ont crié au scandale : "Trop risqué !" Pourtant, en 2023, ces mêmes obligations valaient bien plus que leur prix d’émission, car Tesla avait prouvé sa solidité. Preuve que, parfois, le risque paie.

Mais attention : pour chaque Tesla, il y a dix entreprises qui font faillite. Et quand une entreprise fait défaut, les détenteurs d’obligations sont remboursés… après les créanciers privilégiés. Autrement dit, vous pouvez dire adieu à votre argent.

Les taux d’intérêt : le moteur invisible du marché obligataire

Si vous ne deviez retenir qu’une seule chose sur les obligations, ce serait ça : leur valeur dépend des taux d’intérêt. Et comme les taux d’intérêt sont décidés par les banques centrales, le marché obligataire est, en réalité, un gigantesque jeu de poker avec la Fed, la BCE et les autres.

Comment les taux directeurs influencent les obligations

Quand une banque centrale augmente ses taux directeurs, les obligations existantes perdent de la valeur. Pourquoi ? Parce que les nouvelles obligations émises offrent des rendements plus élevés, ce qui rend les anciennes moins attractives. À l’inverse, quand les taux baissent, les obligations existantes deviennent plus chères, car elles offrent des rendements supérieurs à ceux du marché.

Prenez l’exemple de 2022. La Fed a relevé ses taux de 0,25% à 5% en un an. Résultat : les obligations à long terme ont perdu jusqu’à 20% de leur valeur. Pour les investisseurs qui avaient acheté des obligations en pensant à un placement sûr, ce fut un réveil brutal.

Le problème, c’est que les taux d’intérêt sont imprévisibles. Personne ne sait quand la Fed ou la BCE vont décider de les baisser ou de les augmenter. Du coup, investir dans des obligations à long terme, c’est un peu comme parier sur la météo dans dix ans : vous pouvez avoir raison, mais vous pouvez aussi vous tromper lourdement.

Les obligations à taux variable : une solution (partielle) au problème

Face à cette incertitude, certains investisseurs se tournent vers les obligations à taux variable. Leur rendement suit un indice de référence (comme l’Euribor ou le Libor), ce qui les protège partiellement contre les hausses de taux.

Par exemple, une obligation à taux variable indexée sur l’Euribor + 2% verra son rendement augmenter si l’Euribor monte. En théorie, c’est idéal. En pratique, ça dépend de l’indice choisi et de la marge appliquée. Et puis, il y a un autre problème : si les taux baissent, votre rendement baisse aussi. (Autant dire que vous ne gagnez jamais sur tous les tableaux.)

Reste que, pour les investisseurs qui veulent limiter leur exposition aux variations des taux, les obligations à taux variable sont une option intéressante. À condition, bien sûr, de bien comprendre les mécanismes en jeu.

Les obligations indexées : quand l’inflation s’en mêle

L’inflation est l’ennemi juré des obligations. Pourquoi ? Parce qu’elle érode la valeur réelle des intérêts et du capital remboursé. Une obligation à 3% qui rapporte 30 euros par an peut sembler intéressante… jusqu’à ce que l’inflation atteigne 5%. Là, vos 30 euros ne valent plus que 28,50 euros en termes réels. (Et ça, c’est si vous êtes optimiste.)

Les obligations indexées sur l’inflation : une protection (mais pas une panacée)

Pour contrer ce problème, certains États et entreprises émettent des obligations indexées sur l’inflation. Leur principe est simple : le montant des intérêts et du capital est ajusté en fonction de l’inflation. Si l’inflation monte, vos revenus montent aussi.

En France, les OATi (Obligations Assimilables du Trésor indexées sur l’inflation) sont un bon exemple. Leur rendement est calculé en fonction de l’indice des prix à la consommation. En 2022, quand l’inflation a dépassé les 6%, les détenteurs d’OATi ont vu leurs revenus augmenter mécaniquement. (Ce qui, soit dit en passant, a sauvé plus d’un portefeuille.)

Mais attention : ces obligations ne sont pas sans risques. D’abord, elles sont souvent moins liquides que les obligations classiques, ce qui signifie qu’il peut être difficile de les revendre rapidement. Ensuite, leur rendement réel (après inflation) peut être négatif si l’inflation est faible. Enfin, leur valeur peut chuter si les anticipations d’inflation baissent.

Les obligations à capital garanti : le mirage de la sécurité

Certaines obligations promettent un capital garanti à l’échéance. En théorie, c’est parfait : vous êtes sûr de récupérer votre mise. En pratique, c’est plus compliqué.

D’abord, parce que "garanti" ne signifie pas "sans risque". Si l’émetteur fait faillite, votre garantie ne vaut plus rien. Ensuite, parce que ces obligations offrent souvent des rendements très faibles. (Autant dire que vous ne vous enrichirez pas avec ça.)

Prenez les obligations émises par les banques françaises dans les années 2010, avec un capital garanti à 100%. Leur rendement était de 1,5% par an. En 2023, avec une inflation à 5%, ces obligations ont perdu près de 3,5% de leur valeur réelle par an. (Autant dire que les investisseurs ont perdu de l’argent sans s’en rendre compte.)

Bref, les obligations à capital garanti sont un peu comme les ceintures de sécurité : elles protègent, mais elles ne transforment pas une voiture en tank.

Les obligations convertibles : le pari sur l’avenir (et ses pièges)

Les obligations convertibles sont un hybride entre une obligation et une action. Elles offrent un taux d’intérêt fixe, mais donnent aussi la possibilité de les convertir en actions de l’entreprise émettrice à un prix déterminé à l’avance. En théorie, c’est le meilleur des deux mondes : la sécurité des obligations et le potentiel de gain des actions. En pratique, c’est un peu plus compliqué.

Comment fonctionnent les obligations convertibles ?

Prenons un exemple. Une entreprise émet une obligation convertible à 100 euros, avec un taux d’intérêt de 3% et une option de conversion en actions à 20 euros par action. Si, au bout de cinq ans, l’action vaut 25 euros, vous pouvez convertir votre obligation en actions et empocher la différence. Si l’action vaut 15 euros, vous gardez votre obligation et touchez vos intérêts.

Le problème, c’est que les obligations convertibles sont souvent émises par des entreprises en forte croissance… mais aussi en forte incertitude. Si l’entreprise déçoit, votre obligation perd de la valeur, et votre option de conversion ne vaut plus rien. (Autant dire que vous avez perdu sur les deux tableaux.)

Pourquoi les investisseurs les aiment (et pourquoi ils devraient s’en méfier)

Les obligations convertibles sont populaires parce qu’elles offrent un potentiel de gain élevé sans le risque total des actions. Mais elles ont aussi des inconvénients :

- Leur liquidité est souvent faible. Si vous voulez les vendre avant l’échéance, vous risquez de ne pas trouver preneur.

- Leur complexité en fait un produit réservé aux investisseurs avertis. Beaucoup de particuliers achètent des obligations convertibles sans comprendre les mécanismes en jeu, et se retrouvent coincés.

- Leur rendement est souvent inférieur à celui des obligations classiques, car l’option de conversion a une valeur.

Bref, les obligations convertibles sont un outil puissant… mais dangereux. Comme un couteau de cuisine : utile pour couper des légumes, mais à manier avec précaution.

Les erreurs à éviter quand on investit dans les obligations

Investir dans les obligations, ce n’est pas aussi simple qu’acheter des actions ou placer son argent sur un livret A. Et pourtant, beaucoup de gens commettent les mêmes erreurs, souvent par méconnaissance. En voici quelques-unes, avec leurs conséquences.

Croire que toutes les obligations sont sûres

C’est l’erreur la plus courante. Beaucoup d’investisseurs achètent des obligations en pensant qu’elles sont sans risque. Or, comme on l’a vu, une obligation grecque ou une obligation émise par une entreprise en difficulté peut perdre 80% de sa valeur du jour au lendemain.

Le problème, c’est que les obligations sont souvent vendues comme des produits "sûrs", alors qu’elles peuvent être aussi volatiles que des actions. (Surtout les obligations à long terme ou les junk bonds.)

Négliger la duration

La duration, c’est un peu le talon d’Achille des obligations. Beaucoup d’investisseurs l’ignorent, et se retrouvent avec des portefeuilles qui s’effondrent quand les taux montent.

Par exemple, un fonds obligataire qui investit dans des obligations à 30 ans aura une duration élevée. Si les taux montent, sa valeur chutera brutalement. Pourtant, beaucoup de particuliers achètent ces fonds sans comprendre ce risque.

Oublier les frais

Les obligations ne sont pas gratuites. Entre les frais de courtage, les frais de gestion (pour les fonds obligataires) et les spreads (la différence entre le prix d’achat et le prix de vente), les coûts peuvent vite s’accumuler.

Prenez un fonds obligataire qui facture 1% de frais de gestion par an. Sur dix ans, ça fait 10% de votre capital qui part en fumée. (Autant dire que ça change la donne.)

Ignorer la fiscalité

Les revenus des obligations sont imposables. En France, ils sont soumis au prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30%, ou au barème progressif de l’impôt sur le revenu. (Au choix, mais il faut le déclarer.)

Beaucoup d’investisseurs oublient ce détail, et se retrouvent avec une mauvaise surprise au moment de la déclaration. (Surtout ceux qui investissent dans des obligations étrangères, où la fiscalité peut être encore plus complexe.)

Questions fréquentes sur le classement des obligations

Pourquoi certaines obligations valent-elles moins que leur valeur nominale ?

Une obligation peut valoir moins que sa valeur nominale pour plusieurs raisons. La plus courante, c’est que les taux d’intérêt ont augmenté depuis son émission. Si une obligation a été émise à 3% et que les taux montent à 5%, les investisseurs vont préférer acheter de nouvelles obligations à 5%, ce qui fait baisser la valeur de l’obligation existante.

Autre raison : le risque de défaut. Si l’émetteur traverse une crise, les investisseurs vont exiger une prime de risque, ce qui fait chuter le prix de l’obligation.

Est-ce que les obligations sont toujours moins risquées que les actions ?

Pas toujours. Les obligations d’État des pays stables (Allemagne, États-Unis, Suisse) sont effectivement moins risquées que les actions. Mais les obligations corporate, surtout celles notées speculative grade, peuvent être aussi volatiles que des actions.

Par exemple, en 2008, les actions ont chuté de 40%, mais certaines obligations corporate ont perdu 80% de leur valeur. (Autant dire que le risque n’est pas toujours là où on l’attend.)

Comment savoir si une obligation est un bon investissement ?

Il n’y a pas de réponse universelle, mais voici quelques critères à vérifier :

- La notation : Une obligation notée investment grade est généralement plus sûre qu’une obligation notée speculative grade.

- La duration : Plus elle est élevée, plus l’obligation est sensible aux variations des taux.

- Le rendement : Un rendement très élevé cache souvent un risque élevé.

- L’émetteur : Une obligation émise par une entreprise solide est plus sûre qu’une obligation émise par une start-up.

Et surtout : ne vous fiez pas uniquement aux chiffres. Une analyse qualitative (secteur d’activité, situation économique, perspectives de croissance) est tout aussi importante.

Est-ce que les obligations indexées sur l’inflation sont toujours une bonne idée ?

Ça dépend de l’inflation. Si l’inflation est élevée, ces obligations sont un bon moyen de protéger son capital. Mais si l’inflation est faible, leur rendement réel peut être négatif.

Par exemple, en 2015, l’inflation en zone euro était proche de 0%. Les détenteurs d’OATi ont vu leur rendement réel chuter, car leur capital n’était pas réévalué. (Autant dire que ça n’a pas été une année faste.)

Verdict : comment bien classer (et choisir) ses obligations ?

Le classement des obligations n’est pas une science exacte, mais une affaire de compromis. Entre sécurité et rendement, court terme et long terme, taux fixe et taux variable, chaque choix a ses avantages et ses inconvénients. Et c’est précisément là que tout se joue : dans la capacité à trouver le bon équilibre en fonction de son profil d’investisseur.

Si vous cherchez la sécurité, les obligations d’État des pays stables (Allemagne, France, États-Unis) et les obligations corporate investment grade sont un bon point de départ. Mais attention : leur rendement sera faible, et leur sensibilité aux taux d’intérêt peut jouer des tours.

Si vous êtes prêt à prendre des risques pour un rendement plus élevé, les obligations à haut rendement (junk bonds) et les obligations convertibles peuvent être intéressantes. Mais là encore, il faut accepter l’idée de perdre une partie de son capital.

Et puis, il y a les obligations indexées sur l’inflation, qui protègent contre la hausse des prix… mais qui peuvent être décevantes en période de faible inflation. (Autant dire que le timing est crucial.)

Bref, le marché obligataire est un écosystème complexe, où chaque type d’obligation a sa place. Le tout, c’est de savoir ce que l’on cherche – et ce que l’on est prêt à risquer. Parce qu’au final, une obligation, ce n’est pas qu’un bout de papier : c’est un pari sur l’avenir. Et comme tous les paris, il peut rapporter gros… ou se terminer en désastre.

Alors, avant d’investir, posez-vous les bonnes questions : Quel est mon horizon de placement ? Quel niveau de risque suis-je prêt à accepter ? Et surtout… est-ce que je comprends vraiment ce que j’achète ?

Parce que, dans le monde des obligations, l’ignorance coûte cher. Et les erreurs, encore plus.

💡 Points clés à retenir

  • Quelles sont les obligations familiales ? - Les descendants (enfants, petits-enfants) ont l'obligation d'assurer la subsistance de leurs ascendants (parents, grands-parents...
  • Quelles sont les obligations naturelles ? - La notion d' obligation "naturelle" est une notion appartenant, non pas au droit mais à la morale.
  • Quelles sont les obligations déclaratives ? - Écouter ce texteMettre en pauseElle rassemble 6 formalités liées à l'embauche : la déclaration d'une première embauche, immatriculation d'un sal
  • Quelles sont les obligations conjugales ? - France« Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance. » — Article 212 du Code civil.
  • Quels sont les trois obligations ? - Le Code civil distingue les obligations de faire, les obligations de ne pas faire et les obligations de donner (art. 1101, 1126 et 1136 et s.).

❓ Questions fréquemment posées

1. Quelles sont les obligations familiales ?

Les descendants (enfants, petits-enfants) ont l'obligation d'assurer la subsistance de leurs ascendants (parents, grands-parents...), c'est-à-dire la satisfaction de leurs besoins élémentaires (nourriture, entretien). Cette obligation est à la charge également des gendres et des belles-filles.30 avr. 2019

2. Quelles sont les obligations naturelles ?

La notion d' obligation "naturelle" est une notion appartenant, non pas au droit mais à la morale. Elle est considérée comme telle quand le débiteur de la prestation n'ignore pas le paiement qu'il fait au bénéfice d'une personne n'est pas fondé sur une obligation contraignante.

3. Quelles sont les obligations déclaratives ?

Écouter ce texteMettre en pauseElle rassemble 6 formalités liées à l'embauche : la déclaration d'une première embauche, immatriculation d'un salarié, affiliation au régime d'assurance chômage, adhésion à un service de santé au travail, visite médicale obligatoire, pré-établissement de la DADS.

4. Quelles sont les obligations conjugales ?

France
  • « Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance. » — Article 212 du Code civil.
  • « Le choix de la résidence de la famille appartient au mari ; la femme est obligée d'habiter avec lui, et il est tenu de la recevoir. » ...
  • « Les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie.

5. Quels sont les trois obligations ?

Le Code civil distingue les obligations de faire, les obligations de ne pas faire et les obligations de donner (art. 1101, 1126 et 1136 et s.).28 août 2015

6. Quelles sont les obligations entre concubins ?

En principe, les concubins n'ont entre eux aucune obligation ni devoir. Ils ne sont pas soumis à un devoir de fidélité, de secours, d'assistance ou de respect, comme peuvent l'être les époux.

7. Quelles sont les obligations d'un parrain ?

En termes d'obligations, le parrain et la marraine doivent être de confession catholique et baptisés, avoir reçu leur première communion ainsi que leur confirmation, et pratiquer leur foi de manière régulière. Ils doivent également être âgés de plus de 16 ans.29 avr. 2022

8. Quelles sont les obligations du parrain ?

Le baptême civil (également appelé parrainage civil ou parrainage républicain) n'est prévu par aucun texte et ne crée aucune obligation. Il s'agit d'un engagement moral d'ordre purement privé. Le baptême civil se pratique dans certaines mairies, mais elles ne sont pas obligées de le célébrer.

9. Quelles sont les obligations d'un arbitre ?

Les arbitres doivent rendre leurs décisions sur le fond de l'affaire, selon la justice et conformément au droit et à la preuve. 47. Les arbitres doivent appliquer le droit à la preuve, de bonne foi et au mieux de leurs capacités.

10. Quelles sont les obligations de déclaration ?

L'obligation de déclarer vos revenus chaque année
  • vous avez en France votre foyer (résidence habituelle) ou votre lieu de séjour principal (en règle générale si vous y séjournez pendant plus de 6 mois par an) ;
  • vous exercez votre activité professionnelle principale en France ;
Plus…

11. Quelles sont les obligations d'un mari ?

Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance. Les époux assurent ensemble la direction morale et matérielle de la famille. Ils pourvoient à l'éducation des enfants et préparent leur avenir.

12. Quelles sont les obligations d'un taxi ?

Un chauffeur de taxi doit notamment : – Se montrer poli et courtois. – Mettre vos bagages dans le coffre du véhicule. – Vous aider à monter ou descendre du véhicule. – Vous emmener à destination par l'itinéraire le plus direct.

13. Quelles sont les obligations de l'enseignant ?

Les enseignants ont obligation : d'accomplir de façon satisfaisante les missions confiées ; d'assurer leurs missions conformément aux instructions données par le supérieur hiérarchique ; de consacrer l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches confiées.

14. Quelles sont les obligations d'un propriétaire ?

Respecter l'usage prévu du logement
  • Usage des locaux. L'usage du logement est fixé dans le bail. ...
  • Ne pas transformer les lieux. Pour effectuer des modifications du logement ou de ses équipements, l'accord écrit du bailleur est nécessaire. ...
  • Répondre des dégradations. ...
  • Laisser l'accès au logement pour des travaux.

15. Quels sont les obligations du bailleur ?

Le propriétaire a l'obligation de délivrer un logement décent et ne portant pas atteinte à la sécurité ou à la santé du locataire. Il est tenu de remettre au locataire un certain nombre de documents lors de la signature du contrat de location et en cours de bail.

16. Quel sport est le plus facile à parier ?

Le tennis. Un sport plus facile à pronostiquer que les deux autres même s'il est nécessaire de connaître une série de critères avant de se lancer. Dans un premier temps, le classement ATP du joueur ne veut souvent rien dire. Au tennis, on ne change pas de place comme au football.

17. Comment 1xBet remboursé ?

S'il y a victoire de votre équipe, alors vous empochez votre gain. Si, par contre, il y a match nul avec score vierge de 0-0 en première mi-temps et qu'à la fin de la rencontre votre équipe perd son match, vous serez remboursé.

18. Quel site remboursé le premier pari en cash ?

On rappelle que PMU est le seul site qui rembourse encore en cash le premier pari.

19. Qui est ZEbet ?

ZEbet est un opérateur de paris sportifs qui a obtenu l'agrément de l'ARJEL (Autorité de régulation des jeux en ligne) en 2014, peu avant la coupe du monde de football.

20. Quel est le meilleur entre Betclic et Winamax ?

L'offre de Winamax est meilleure que celle de Betclic. Elle est accessible à partir de 3 matchs (5 sur Betclic) et permet de remporter jusqu'à 100% de bonus (50% sur Betclic). ⚽ Pari combiné sur 1 match unique : formule de jeu aussi révolutionnaire que le cash out en son temps.

21. Ou parier tabac ?

Parier au tabac : comment ça marche ?
  • Se rendre dans le bureau de tabac le plus proche ;
  • Se rendre à la borne FDJ ;
  • Choisir un match de plusieurs matchs sur la liste affichée ;
  • Remplir un bulletin de pari avec le numéro des matchs, votre prédiction et votre mise ;
  • Donner le bulletin FDJ au buraliste ;

22. Comment faire sortir de l'argent sur 1xbet ?

Une fois que vous cliquez sur ce logo, un menu s'ouvre alors sur la gauche de l'écran, avec toutes les options disponibles de votre compte, votre solde y sera également affiché. Cliquez sur "Retirer des fonds" pour accéder à la page des retraits sur laquelle de nombreuses méthodes de retrait seront affichées.

23. Quel est le numéro WhatsApp de 1xBet ?

1xbet Côte d'Ivoire - Contacter ce numéro WhatsApp 777942831 | Facebook.

24. Comment avoir 1xBet personnalisé ?

Connectez-vous sur le site internet 1xBet. Cliquez sur l'onglet «inscription» placé en haut et à droite de l'écran. Choisissez le mode d'inscription (en un clic, par réseaux sociaux, par email, par téléphone). Choisissez votre nationalité, puis cliquez sur «s'inscrire».

25. Comment gagner 1.000 euros sur TikTok ?

Pour gagner de l'argent avec TikTok, vous devez être âgé de 18 ans ou plus, avoir au moins 10 000 abonnés et avoir eu plus de 100 000 vues sur vos vidéos au cours des 30 derniers jours. Vous pouvez ensuite vous adresser au TikTok Creator Fund via l'application.